Déposée le 9 décembre 2015 par monsieur DE BETAK Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ADB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est monsieur DE BETAK Alexandre domicilié(e) 45 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NARBONI, M. NARBONI Pascal domicilié(e) 242 bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.
La marque ADB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; écrins ; pendules ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; bijoux de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, catalogues ; journaux ; périodiques ; publications ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges de toutes sortes, chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; cintres pour vêtements ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; secrétaires, tables, tables basses, dessertes, vaisseliers ; meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour matériel audio et vidéo ; porte-revues ; éléments de meubles modulaires ; étagères ; rayonnages ; échelles en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; écrans de cheminées ; porte livres ; plateau de mobiles (objets pour la décoration) ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients), vaisselle, assiettes, bols, poteries ; chandeliers ; bougeoirs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail ou en gros de meubles ; services de décoration de vitrines de magasins de vente au détail ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs des meubles ; services en ligne de magasins de vente au détail des meubles ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de décoration intérieure et de conseils en la matière ; conception et développement d'architecture de logiciels ; architecture d'intérieur ; conception d'arts graphiques ; de scénographie.
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